Elections municipales - 1821 : nouvelles nominations

Nous Louis Dubos, maire de la commune de Gausson….

Certifions et rapportons qu’ayant vu l’arrêté de Monsieur le Préfet par lequel le sieur Georgelin, cultivateur de notre commune, est nommé pour remplir les fonctions d’Adjoint en remplacement su sieur Alain Rault, décédé.

Nous lui avons donné connaissance de ces nominations et l’ avons invité à se rendre ce jour au bureau municipal, que le dit sieur Georgelin ayant obtempéré à notre invitation et lecture faite de l’arrêté de Monsieur le Préfet, il nous a  déclaré accepter les fonctions que cet arrêté leur confère, et qu’en conséquence, il a prononcé  le serment suivant :

Je jure fidélité au roi Louis XVIII et obéissance à la charte constitutionnelle et aux lois du royaume

En conséquence, nous avons dressé le présent procès-verbal pour constater l’installation du sieur Georgelin dans les fonctions d’adjoint de cette commune

Signent

Pierre Georgelin et Louis Dubos, maire

à noter : le tampon de la commune de Gausson orné d’une couronne et de 3 fleurs de lys

Ce jour 8 décembre 1821,

Nous, Louis Dubos, maire de la commune de Gausson

Vu l’arrêté de Monsieur le Préfet par lequel il  a nommé :

• Mathurin Marjot, cultivateur, en remplacement de Joseph Le Helloco, décédé
• Pierre Duval, horloger, en remplacement de Pierre Le Normand, décédé
• Jacques Gloux, meunier, en remplacement de Pierre Georgelin nommé adjoint

signent  : Louis Dubos, maire,        Jac Gloux     Mathurin Majo     Pierre Duval